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  • Formulaires en ligne Brother 
  • Centres de service Brother 
  • Applications mobiles 
  • Services MPS
  • Plateforme Brother Business Academy
  • Portail Brother PrintSmart 

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Lorsque vous avez recours à un service particulier, il peut y avoir des Conditions Générales additionnelles qui seront appliquées au traitement de vos informations personnelles, il est donc important de prendre connaissance de ces Conditions Générales pour chaque service que vous utilisez. 

En cas de conflit ou d'incohérence entre ces Conditions Générales additionnelles et le présent Avis de Confidentialité, les Conditions Générales du service particulier prévaudront sur les présentes. 

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Brother n’est pas responsable de ces politiques et des pratiques de ces sites web tiers en matière de protection de la vie privée. Nous vous recommandons de nous solliciter si vous avez des préoccupations concernant cet Avis et son application. Les détails de la procédure à suivre sont indiqués ci-dessous ("Vos droits").

Qui collecte ces informations ?

Brother International Europe Limited, est une société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 664172 et dont le siège social situé : 1 Tame Street, Audenshaw, Manchester M34 5JE ("Brother") en tant que siège social européen du groupe Brother. 

Brother International Europe Limited possède des filiales dans l’Union Européenne et il existe aussi un ensemble de bureaux de vente au travers de l’Union Européenne. Votre filiale de vente est BROTHER FRANCE, une société par actions simplifiée immatriculée en France sous le numéro B 622 058 410 dont le siège social est situé Parc des Reflets – Paris Nord 2, 165 Avenue du Bois de la Pie, BP 46061 Roissy en France, 95913 ROISSY CDG Cedex. 

Ces deux sociétés contrôlent les données collectées via ou en relation avec un Site ou l'un des Services énumérés ci-dessus.

Brother International Europe Limited est le siège européen de Brother Industries Limited basé à Nagoya au Japon.  Brother est un fabricant et distributeur de produit d’impression, machines à coudre et solutions professionnelles opérant dans plus de 40 pays partout dans le monde.

Comment utilisons-nous ces informations ?

Brother peut utiliser les informations vous concernant afin de :

  • Présenter le contenu et les informations des Sites de la manière la plus appropriée pour vous et selon les équipements et dispositifs à partir desquels vous consultez les Sites ;
  • Vous fournir des informations, des produits ou des services que vous demandez à Brother ou qui, selon Brother pourraient vous intéresser, lorsque vous avez consenti à être contacté à ces fins ;
  • Vous fournir tout service demandé à Brother (qu'il soit payé ou non), vous contacter concernant ces services et pour traiter toute commande de produits ou de services, le cas échéant ;
  • Mener des enquêtes auprès des clients et des études de marché afin d'améliorer nos produits et services ; ou
  • Gérer et administrer vos comptes, vous contacter si nécessaire concernant votre  utilisation des Sites et/ou des services de Brother, y compris, mais sans s'y limiter, vous informer des changements apportés aux services de nos Sites et de leurs conditions de réalisation.

Dans certaines circonstances, Brother peut fournir à des tiers des informations agrégées sur les utilisateurs de ses Sites. Il peut s'agir d'informations sur votre ordinateur (y compris, le cas échéant, votre adresse IP, votre système d'exploitation et votre type de navigateur), pour l'administration du système mais également pour identifier et surveiller les marchés de vente potentiels et pour communiquer des informations agrégées à nos annonceurs. Il s'agit de données statistiques sur les actions et les habitudes de navigation de nos utilisateurs, qui n'identifient aucune personne physique.

Mise à jour de vos informations

Lorsque vous soumettez des informations à Brother, vous devez essayer de vous assurer que ces informations sont exactes. A ce titre, vous devez nous informer si ces informations changent afin que nous ne détenions aucune information inexacte à votre sujet. Si vous avez enregistré un compte sur un site web, vous pouvez consulter et mettre à jour vous-même vos informations personnelles à tout moment en vous connectant à votre compte.

Vos droits

Conformément à la législation applicable, vous avez le droit de demander des détails sur toute information détenue par Brother vous concernant, de demander la rectification de toute erreur concernant vos informations et, dans certaines circonstances, vous pouvez également demander la suppression d'informations personnelles ou que nous cessions de traiter vos informations personnelles.  Si vous demandez l'accès à toute information détenue vous concernant, Brother traitera cette demande conformément aux dispositions légales applicables au jour de votre demande. Lorsque nous soupçonnons selon des motifs raisonnables qu'une demande est frauduleuse nous pouvons vous demander de fournir une preuve de votre identité afin de garantir que votre demande d’exercice des droits est authentique et que nous ne divulguons pas d'informations personnelles à d’autres personnes que la personne concernée.

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